النّظرية العامة للالتزامات: مصادر الالتزامات أحكام الالتزامات

Les textes internationaux, relatifs aux biens culturels meubles et immeubles... - Les conventions, protocoles , traites et chartes. - Les Recommandations adoptées par l’Unesco et les autres organisations internationales. - Les déclarations adoptées par les différentes réunions intergouvernementales et non gouvernementales, relatives aux biens culturels. - Les chartes internationales. - Extraits de textes internationaux divers. Les textes internationaux, relatifs aux biens culturels subaquatiques et immatériels. - Les textes internationaux, relatifs aux biens culturels subaquatiques. - Les textes internationaux relatifs aux biens culturels immatériels. Textes internationaux relatifs aux biens culturels documentaires et numériques. - Textes internationaux relatifs au patrimoine. - Textes internationaux au patrimoine culturel numérique. Codes et lignes directrices. - Les codes relatifs aux biens culturels. - les lignes directrices.

L'ordre public négatif destructeur du contrat civil/ la notion de l'ordre public négatif/ la fonction destructrice de l'ordre public négatif/ l'ordre public positif directeur du contrat civil/ la notion de l'ordre public positif/ la fonction directrice de l'ordre public positif

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تذبذب الآراء الفقهيّة حول إمكانيّة التّعديل القضائي للعقد. - رفض التعديل القضائي للعقد. - تأييد التدخل القضائي في العقد. إمكانية التدخل القضائي في العقد. - إمكانية التدخل القضائي بمقتضى تأويل الفصل 243 م.ا.ع - التدخل الإنشائي للقاضي صلب العقد.

صحة العقد و الاستقرار التعاقدي