Des fondements en mutation de la politique fiscale.
- Les fondements qui déterminement la politique fiscale.
- les fondements juridiques de la politique fiscale.
Une mise en oeuvre disparate de la politique fiscale.
- La rélité de l'application de la politique fiscale.
- Les défis de la politique fiscale.
La mondialisation d’essence néolibérale et ses courants de pensée, ont affecté l’ensemble des politiques publiques parmi lesquelles l’impôt, une transformation profonde semble s’opérer entre les sphères privée et publique avec une pleine mutation de la mission dévolue aux domaines publiques.
Les réformes fiscales conçues dans ce cadre ont pour conséquences : soit suivre la contrainte inhérente à cette conjoncture, soit saisir cette opportunité en réduisant la marge de manœuvre des politiques fiscales internes et intégrer la coopération internationale devenue vitale dans ce domaine.
Le libéralisme est, de nos jours, remis en cause à travers ce qu’il convient en cause à travers ce qu’il convient de qualifier de « contre-révolution libérale » ayant pour corollaire la critique systématique des politiques publiques. Cette critique, fondée sur les défaillances de l’Etat, pourrait être compensé par le renforcement de la justice et l’équité fiscale en respectant le principe de l’égalité devant les charges publiques.
Des fondements en mutation de la politique fiscale.
- Les fondements qui déterminement la politique fiscale.
- les fondements juridiques de la politique fiscale.
Une mise en oeuvre disparate de la politique fiscale.
- La rélité de l'application de la politique fiscale.
- Les défis de la politique fiscale.
أسس حجية الأمر المقضي به جزائيا على المدني/ الأساس التشريعي المباشر/ الأسس التشريعية غير المباشرة/ الأسس غير التشريعية لقاعدة حجيّة الأمر المقضي به جزائيا على المدني/ الأساس المتمثّل في علويّة القضاء الجزائي/ الأساس المتمثل في تفادي التّضارب بين الأحكام/ الهيكل الدّاخلي للقاعدة: أجزاء الحكم الجزائي ذي الحجّية/ مجال إعمال حجّية الأمر المقضي به جزائيا على المدني
النظرية العامة للأوراق التجارية / الأوراق التجارية, ظهورها, تعريفها, خصائصها / التمييز بين الأوراق التجارية و غيرها / أنواع الأوراق التجارية / الحلول التطبيقية في الأوراق التجارية / الشروط العامة للأعمال التجارية / الكمبيالة / السند للأمر / الشيك.
جامعة صفاقس - كلية الحقوق بصفاقس
تجربة وزارة الشؤون المحلّيّة
تجربة 24 ولاية، تجربة 175 بلديّة
:دراسة منجزة من قبل فريق الخبراء
خليل الفندري
عصام بن حسن
منى غيّازة
يمن المطيبع القلّال
Tendance vers l'unité de nature/ une responsabilité rigoureuse/ une responsabilité autonome/ constance de la diversité de domaines/ la responsabilité du banquier dans les opérations imposées/ la responsabilité du banquier dans les opérations discrétionnaires