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la récusation de l'arbitre
الرقم المرجعي : 9789938208399
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«Quand on juge entre deux personnes, il ne faut pas que le juge mange dans l'assiette de l'une d'elles», dit un proverbe africain. Effectivement, la justice est la première vertu de l'homme, un droit, une force qui s'im- pose qui est reconnue et protégée par la loi. Mais qui nous fera justice si le juge même est notre ennemi ?
L'arbitrage est une justice privée, choisie, qui se prospère de la liberté accordée aux parties et se repose sur leur confiance en la personne de l'arbitre, confiance qui est le socle de la légitimité de ce juge privé.
Que se passerait-il alors si un doute légitime touchant à son indépen- dance ou à son impartialité, qualités indispensables pour la mission de juger, apparait au cours de l'instance arbitrale ? C'est précisément à ce moment là que se manifeste l'importance de la récusation.
Si la récusation constitue un droit reconnu et consacré par les législa- tions et les règlements d'arbitrage, ce travail s'attache à en étudier parti- culièrement la réglementation en droit tunisien, en évaluant son impact sur l'efficacité de l'arbitrage.
9789938208399
50 عناصر
البيانات
- عدد الصفحات
- 322
- الحجم
- 15.5*23.5
- الوزن
- 0.387 كغ
- سنة النشر
- 2025
- دار النشر
- مجمع الأطرش للكتاب المختص
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