Les textes internationaux, relatifs aux biens culturels meubles et immeubles...
- Les conventions, protocoles , traites et chartes.
- Les Recommandations adoptées par l’Unesco et les autres organisations internationales.
- Les déclarations adoptées par les différentes réunions intergouvernementales et non gouvernementales, relatives aux biens culturels.
- Les chartes internationales.
- Extraits de textes internationaux divers.
Les textes internationaux, relatifs aux biens culturels subaquatiques et immatériels.
- Les textes internationaux, relatifs aux biens culturels subaquatiques.
- Les textes internationaux relatifs aux biens culturels immatériels.
Textes internationaux relatifs aux biens culturels documentaires et numériques.
- Textes internationaux relatifs au patrimoine.
- Textes internationaux au patrimoine culturel numérique.
Codes et lignes directrices.
- Les codes relatifs aux biens culturels.
- les lignes directrices.
"Les contextes internationaux et nationaux, sont propices à la considérations du droit aux biens culturels comme l'un des droits de l'homme, corrobée par la constitutionnalisation du droit à la culture et au patrimoine culturel, tel que le prévoit la constitution Tunisienne de 2014. D'ou l'importance ascendante de la protection de ces biens.
Aussi, réunir la quasi-totalité les textes complets et intégraux de la nomenclature internationale, dans un seul recueil, est le fruit de longues recherches, de traitement et de catégorisation thématique. Ce recueil, outil de travail à grande utilité pour tous les intéressés directement ou indirectement par la préservation et la protection du patrimoine culturel; favorise accessibilité et gain de temps."
Les textes internationaux, relatifs aux biens culturels meubles et immeubles...
- Les conventions, protocoles , traites et chartes.
- Les Recommandations adoptées par l’Unesco et les autres organisations internationales.
- Les déclarations adoptées par les différentes réunions intergouvernementales et non gouvernementales, relatives aux biens culturels.
- Les chartes internationales.
- Extraits de textes internationaux divers.
Les textes internationaux, relatifs aux biens culturels subaquatiques et immatériels.
- Les textes internationaux, relatifs aux biens culturels subaquatiques.
- Les textes internationaux relatifs aux biens culturels immatériels.
Textes internationaux relatifs aux biens culturels documentaires et numériques.
- Textes internationaux relatifs au patrimoine.
- Textes internationaux au patrimoine culturel numérique.
Codes et lignes directrices.
- Les codes relatifs aux biens culturels.
- les lignes directrices.
L'ordre public négatif destructeur du contrat civil/ la notion de l'ordre public négatif/ la fonction destructrice de l'ordre public négatif/ l'ordre public positif directeur du contrat civil/ la notion de l'ordre public positif/ la fonction directrice de l'ordre public positif
جائحة كورونا - نظرية الظروف الطارئة - نظرية القوة القاهرة - آثار الجائحة على الالتزامات التعاقدية بصفة عامة - آثار الجائحة على العقود المسماة - عقود الشغل - عقود الخدمات - العقود الصناعية - عقود الكراء - عقود الإيجار المالي.